1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent portail web est édité par l'association SAINT HUBERT D EMBATS, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA : W321000747
Numéro SIREN : 832024814
Numéro SIRET : 83202481400018
Siège Social : 34 Chemin d'Arcadie, 32000 Auch, France
Directeur de la Publication : Le Président de l'association, M. Jean-Claude Marceau
Courriel officiel : morelakon3@gmail.com
Téléphone : +33 7 91 93 83 15
2. Hébergement & Infrastructure Technique
L'infrastructure serveur assurant l'hébergement de cette plateforme institutionnelle est déployée sur des infrastructures cloud hautement sécurisées respectant les normes de sécurité et de souveraineté numérique européennes.
Les sauvegardes et bases de données associatives sont hébergées au sein de l'Union Européenne.
3. But Non Lucratif & Absence de Commercialité
Conformément à l'article premier de la loi du 1er juillet 1901, l'association SAINT HUBERT D EMBATS a un but strictement non lucratif. Ce site ne commercialise aucun bien, produit ou service payant, ne propose aucun système de paiement marchand automatisé et n'héberge aucune régie publicitaire commerciale tierce.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
Les informations recueillies via les formulaires de contact et d'adhésion sont destinées exclusivement à l'usage interne de SAINT HUBERT D EMBATS. Elles ne font l'objet d'aucune cession, location ou transmission à des tiers à des fins commerciales.
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en adressant une demande écrite à : morelakon3@gmail.com ou par voie postale à notre siège social à Auch.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus textuels, infographies, chartes graphiques et fiches pédagogiques diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de SAINT HUBERT D EMBATS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction totale ou partielle sans accord formel préalable est interdite, sauf dans le cadre d'un usage strictement éducatif ou personnel sans but lucratif.